A / B

Temps de lecture 1 min. | Mise à jour le 17 mai 2022.

  • AA - Autorisation d’absence
  • AAMI - Assistance administrative mutuelle internationale
  • AM - Assistance mutuelle
  • AAE - Autorisation d’absence exceptionnelle
  • ACF - Allocation complémentaire de fonction
  • AELE - Association européenne de libre échange
  • AEMG - Autorisation d’exportation de matériel de guerre
  • AIMG - Autorisation d’importation de matériel de guerre
  • AI2 - Avis d’importation en suspension de certaines taxes fiscales
  • API-PNR - Advanced passengers information – Passengers name record (programme d’enregistrement des données et des réservations du transport aérien)
  • ARTT - Aménagement et réduction du temps de travail
  • ASA - Autorisation spéciale d’absence
  • AT - Accident de travail OU AT admission temporaire
  • ATA - Carnet d’admission temporaire (temporary admission)
  • ATI - Allocation temporaire d’invalidité
  • BACF - Brigade à capacité ferroviaire
  • BAE - Bon à enlever
  • BALF - Boîte au lettre fonctionnelle
  • BANACO - Base Nationale des contrôles
  • BCRE - Bureau de la coordination et des relations extérieures (DNRED)
  • BDU - Biens à double usage
  • BF/CI-OD - Bureau fiscalité ouvert au dédouanement. Ce bureau peut recevoir des déclarations mais n’assure pas sa propre veille écran. Les dossiers de contrôles relatifs
  • BFS - Brigade ferroviaire spécialisée
  • BIEP - Bourse interministérielle de l’emploi public
  • BOP - Budget opérationnel de programmes
  • BREM - Base de recoupement des états membres (reprend les livraisons déclarées par les fournisseurs communautaires à destination d’assujettis français)
  • BTI - Bulletin de transmission d’informations. Utilisé dans les échanges entre les services douaniers et la DGFIP
  • BOD - Bulletin officiel des douanes
  • BSE - Brigade de surveillance intérieure
  • BSI - Brigade de surveillance extérieure