A / B
Temps de lecture 1 min. | Mise à jour le 17 mai 2022.
- AA - Autorisation d’absence
- AAMI - Assistance administrative mutuelle internationale
- AM - Assistance mutuelle
- AAE - Autorisation d’absence exceptionnelle
- ACF - Allocation complémentaire de fonction
- AELE - Association européenne de libre échange
- AEMG - Autorisation d’exportation de matériel de guerre
- AIMG - Autorisation d’importation de matériel de guerre
- AI2 - Avis d’importation en suspension de certaines taxes fiscales
- API-PNR - Advanced passengers information – Passengers name record (programme d’enregistrement des données et des réservations du transport aérien)
- ARTT - Aménagement et réduction du temps de travail
- ASA - Autorisation spéciale d’absence
- AT - Accident de travail OU AT admission temporaire
- ATA - Carnet d’admission temporaire (temporary admission)
- ATI - Allocation temporaire d’invalidité
- BACF - Brigade à capacité ferroviaire
- BAE - Bon à enlever
- BALF - Boîte au lettre fonctionnelle
- BANACO - Base Nationale des contrôles
- BCRE - Bureau de la coordination et des relations extérieures (DNRED)
- BDU - Biens à double usage
- BF/CI-OD - Bureau fiscalité ouvert au dédouanement. Ce bureau peut recevoir des déclarations mais n’assure pas sa propre veille écran. Les dossiers de contrôles relatifs
- BFS - Brigade ferroviaire spécialisée
- BIEP - Bourse interministérielle de l’emploi public
- BOP - Budget opérationnel de programmes
- BREM - Base de recoupement des états membres (reprend les livraisons déclarées par les fournisseurs communautaires à destination d’assujettis français)
- BTI - Bulletin de transmission d’informations. Utilisé dans les échanges entre les services douaniers et la DGFIP
- BOD - Bulletin officiel des douanes
- BSE - Brigade de surveillance intérieure
- BSI - Brigade de surveillance extérieure