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Les nouveautés

La CGT Douane vous apporte ici un maximum d'éléments d'informations pratiques et fiables sur votre carrière, votre rémunération, votre mutation, votre retraite, etc. en synthétisant au mieux les textes réglementaires. Retrouvez sur cette page les dernières évolutions.

Sigles et acronymes
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C

CA - Congés annuels CACO - Code additionnel communautaire CANOPEE - Consultation analyse des données partagées CAP - Commission administrative paritaire (Locale ou Centrale) CANA - Code (…)
Œuvre des orphelins des douanes
Temps de lecture 2 min.

L’Œuvre des orphelins des douanes

L’Œuvre des orphelins des douanes est une Association pour les enfants, inscrite au cœur de l’identité des douaniers. Esquissée dès septembre 1914 et officiellement créée en 1918 pour secourir les (…)
Mutuelle des douanes, action solidaire
Temps de lecture 1 min.

Depuis le 1er janvier 2008

La Mutuelle des Douanes est une mutuelle exclusivement dédiée à l’action sociale et solidaire qui dispose d’un arrêté ministériel de 2007 lui confiant l’exclusivité de l’action sociale des (…)
Santé au travail
Temps de lecture 1 min.

Registre santé et sécurité au travail

« Un registre de santé et sécurité, facilement accessible au personnel durant leurs horaires de travail et dont la localisation doit être portée à la connaissance des agents par tous moyens (…)
La formation continue à la DGDDI
Temps de lecture 1 min.

Généralités

La formation continue représente environ 6 jours de travail par agent d’après le rapport social unique de 2022. C’est un chiffre stable depuis des années. 72,5 % d’agents ont bénéficié d’une (…)
Validation des acquis et bilan de compétences
Temps de lecture 1 min.

Bilan de compétences

Références réglementaires Article 22 du décret 2017-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l’État Arrêté du 31 juillet 2009 (…)
Validation des acquis et bilan de compétences
Temps de lecture 1 min.

Validation des acquis

Références réglementaires La loi n°2022-1598 portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi modifie les règles encadrant le dispositif de la VAE. (…)
Compte personnel de formation
Temps de lecture 2 min.

Utilisation du CPF

1 - UTILISATION DES HEURES L’utilisation du CPF relève de la seule initiative du salarié. L’employeur ne peut donc pas imposer à son salarié d’utiliser son CPF pour financer une formation. Il (…)
Compte personnel de formation
Temps de lecture 1 min.

Alimentation

Pour un salarié à temps plein, l’alimentation du compte se fait à hauteur de 25 heures par année de travail jusqu’à l’acquisition d’un crédit de 150 heures. En pratique, un salarié à temps (…)
Compte personnel de formation
Temps de lecture 1 min.

Objet

Le compte personnel de formation (CPF), alimenté en heures, est utilisable par tout salarié, tout au long de sa vie active, pour suivre une formation qualifiante. Le CPF a intégralement remplacé (…)