Temps de lecture 2 min. | Mise à jour le 18 décembre 2023.
Vous retrouverez sur cette page l’ensemble des liens et des documents référencés dans la version papier du guide de l’agent des douanes.
Partie 1 - Droits et obligations
– Chapitre 1.5.2 - Fiche de saisine
Partie 3 - Formation continue
– Chapitre 3.1.5.1 - https://www.moncompteactivite.gouv.fr/cpa-prive/information.html
Partie 5 - Évaluation
– Chapitre 5.2 - https://portail.cisirh.rie.gouv.fr (Portail SSO)
– Chapitre 5.2 - https://esteve.cisirh.rie.gouv.fr (Application Esteve)
Partie 6 - Positions statutaires
– Chapitre 6.1 - Dossier administratif du fonctionnaire
– Chapitre 6.3.3 - https://place-emploi-public.gouv.fr (Place de l’emploi public)
– Chapitre 6.4.3 - https://place-emploi-public.gouv.fr (Place de l’emploi public)
Partie 9 - Temps de travail
– Chapitre 9.3.6 - Ouverture du CET
– Chapitre 9.3.6 - Alimentation du CET
– Chapitre 9.3.6 - Utilisation et modalités d’option du CET pérenne
– Chapitre 9.3.6 - Utilisation et modalités d’option du CET historique
– Chapitre 9.3.6 - Circuit de transmission des formulaires
– Chapitre 9.3.6 - Clôture du CET
– Chapitre 9.3.6 - Portabilité et mise en suspens du CET
– Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’ouverture
– Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’alimentation
– Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire de consommation
– Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’option
– Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Instruction DG
– Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Note DG
– Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15
– Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15A
– Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15B
Partie 12 - Territoires ultra-marins
– Instruction cadre sur les congés bonifiés du 13 juillet 2022
– Congés bonifiés : changements apportés par le guide DGAFP 2021
Partie 16 - Santé au travail
– Chapitre 16.4 - Fiche n°4 : Droit de retrait
– Chapitre 16.4 - Fiche n°5 : Droit d’alerte
– Chapitre 16.9.1 - Dispositif d’urgence - note ministérielle
– Chapitre 16.14 - Guide 2015 de la protection sociale des contractuels de droit public
– Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : Bordereau d’envoi
– Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : circuit de transmission
– Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration d’accident
– Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration de maladie professionnelle
– Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : fiche information de l’agent
– Chapitre 16.14.2.2 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration de maladie professionnelle
– Chapitre 16.14.2.2 - Tableau des maladies professionnelles
Partie 17 - Prestations sociales
– Chapitre 17.1.5 - www.alpaf.finances.gouv.fr
– Chapitre 17.4.4 - www.fonctionpublique-chequesvacances.fr
– Chapitre 17.7 - www.odod.fr
– Chapitre 17.8 - www.mutuelledesdouanes.fr
Partie 18 - Retraite
– Chapitre 18.3 - www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N379 (Retraite des contractuels)