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Temps de lecture 2 min. | Mise à jour le 6 décembre 2021.

Vous retrouverez sur cette page l’ensemble des liens et des documents référencés dans la version papier du guide de l’agent des douanes.

Partie 1 - Droits et obligations
 Chapitre 1.5.2 - Fiche de saisine

Partie 3 - Formation continue
 Chapitre 3.1.5.1 - https://www.moncompteactivite.gouv.fr/cpa-prive/information.html

Partie 5 - Évaluation
 Chapitre 5.2 - https://portail.cisirh.rie.gouv.fr (Portail SSO)
 Chapitre 5.2 - https://esteve.cisirh.rie.gouv.fr (Application Esteve)

Partie 6 - Positions statutaires
 Chapitre 6.1 - Dossier administratif du fonctionnaire
 Chapitre 6.3.3 - https://place-emploi-public.gouv.fr (Place de l’emploi public)
 Chapitre 6.4.3 - https://place-emploi-public.gouv.fr (Place de l’emploi public)

Partie 9 - Temps de travail
 Chapitre 9.3.6 - Ouverture du CET
 Chapitre 9.3.6 - Alimentation du CET
 Chapitre 9.3.6 - Utilisation et modalités d’option du CET pérenne
 Chapitre 9.3.6 - Utilisation et modalités d’option du CET historique
 Chapitre 9.3.6 - Circuit de transmission des formulaires
 Chapitre 9.3.6 - Clôture du CET
 Chapitre 9.3.6 - Portabilité et mise en suspens du CET
 Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’ouverture
 Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’alimentation
 Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire de consommation
 Chapitre 9.3.6 - CET : Formulaire d’option
 Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Instruction DG
 Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Note DG
 Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15
 Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15A
 Chapitre 9.4.2 - Temps partiel - Imprimé 15B

Partie 16 - Santé au travail
 Chapitre 16.4 - Fiche n°4 : Droit de retrait
 Chapitre 16.4 - Fiche n°5 : Droit d’alerte
 Chapitre 16.9.1 - Dispositif d’urgence - note ministérielle
 Chapitre 16.14 - Guide 2015 de la protection sociale des contractuels de droit public
 Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : Bordereau d’envoi
 Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : circuit de transmission
 Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration d’accident
 Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration de maladie professionnelle
 Chapitre 16.14 - Accidents du travail et maladie professionnelles : fiche information de l’agent
 Chapitre 16.14.2.2 - Accidents du travail et maladie professionnelles : déclaration de maladie professionnelle
 Chapitre 16.14.2.2 - Tableau des maladies professionnelles

Partie 17 - Prestations sociales
 Chapitre 17.1.5 - www.alpaf.finances.gouv.fr
 Chapitre 17.4.4 - www.fonctionpublique-chequesvacances.fr
 Chapitre 17.7 - www.odod.fr
 Chapitre 17.8 - www.mutuelledesdouanes.fr

Partie 18 - Retraite
 Chapitre 18.3 - www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N379 (Retraite des contractuels)