EPA Masse

Objet

La Masse des douanes est une institution sociale presque aussi vieille que notre administration. Elle a pour mission de pourvoir au logement des agents des services déconcentrés de la DGDDI dans les localités où les nécessités de service l’exigent et (...)

Fonctionnement

La commission territoriale de la Masse et son émanation, la commission d’attribution, permettent le fonctionnement de la Masse des Douanes et de la vie démocratique entre locataires, représentants du personnel et l’institution EPA (...)

Commission d’attribution ou commission de classement

Elle se réunit en fonction des demandes et des disponibilités de logements. En général cette commission se réunit une fois par mois. La commission d’attribution est présidée par le Président de la CTM. Elle est composée d’un élu par organisation (...)

Commission territoriale de la Masse (CTM)

La commission est composée du Directeur interrégional des Douanes, ou de son représentant, de 5 représentants de l’administration des douanes, de 6 représentants élus du personnel. Peuvent participer aussi le comptable secondaire, le correspondant (...)

Conseil d’administration

Le conseil d’administration de l’EPA Masse des douanes est composé de : 2 membres de droit : le directeur général des douanes et droits indirects, président, et du sous-directeur de la sous-direction B (programmation, du budget et des moyens) en (...)

Liste des résidences

Disponible via la page d’accueil ALADIN : Rubrique budget/moyens/Immobilier puis EPA Masse puis Gestion locative Liste des résidences