La Masse des douanes est une institution sociale presque aussi vieille que notre administration. Elle a pour mission de pourvoir au logement des agents des services déconcentrés de la DGDDI dans les localités où les nécessités de service (…)
La commission territoriale de la Masse et son émanation, la commission d’attribution, permettent le fonctionnement de la Masse des Douanes et de la vie démocratique entre locataires, représentants du personnel et l’institution EPA Masse.
Elle se réunit en fonction des demandes et des disponibilités de logements. En général cette commission se réunit une fois par mois. La commission d’attribution est présidée par le Président de la CTM. Elle est composée d’un élu par organisation (…)
La commission est composée du Directeur interrégional des Douanes, ou de son représentant, de 5 représentants de l’administration des douanes, de 6 représentants élus du personnel.
Peuvent participer aussi le comptable secondaire, le (…)
Le conseil d’administration de l’EPA Masse des douanes est composé de : 2 membres de droit : le directeur général des douanes et droits indirects, président, et du sous-directeur en charge des Finances (Sous dir FIN) en charge de l’EPA Masse des (…)